Mentions légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : Devenir-Chef SAS
Siège social : 123 Avenue de la Formation, 75001 Paris, France
Capital social : 10 000 €
RCS : Paris B 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00001
N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Directeur de la publication : [Nom du directeur]
2. Contact
Email : contact@devenir-chef.fr
Téléphone : 01 23 45 67 89
Adresse : 123 Avenue de la Formation, 75001 Paris
3. Hébergement
Le site devenir-chef.fr est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis
4. Activité de formation
Devenir-Chef SAS est un organisme de formation professionnelle.
Numéro de déclaration d'activité : 11 75 XXXXX 75
Cette déclaration ne vaut pas agrément de l'État (article L.6352-12 du Code du travail).
La formation HACCP dispensée est conforme au décret n°2011-731 du 24 juin 2011 relatif à l'obligation de formation en matière d'hygiène alimentaire.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Devenir-Chef SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Devenir-Chef SAS.
6. Responsabilité
Devenir-Chef SAS s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : Janvier 2026